Réduire les effluents de production - moderniser mon usine
Appel à projets GREEN Go : « Investissements d’écoconception pour améliorer la performance environnementale de produits alimentaires »
Soutenir les entreprises et acteurs des filières alimentaires qui ont besoin d’une aide à l’investissement pour des opérations s’inscrivant dans une démarche d’écoconception. L’initiative est ouverte jusqu’à épuisement des ressources budgétaires et au plus tard au 31 décembre 2022.
Soutien aux investissements performance industrielle
Face à un tissu industriel français à redynamiser, l’amélioration de la performance industrielle et la modernisation de l’outil de production deviennent des enjeux majeurs. Ainsi la région Nouvelle-Aquitaine mène une politique volontariste pour atteindre cet objectif.
Prêt Vert ADEME
Soutenir les petites et moyennes entreprises qui souhaitent engager un projet de transition écologique et énergétique.
Investissements d’Avenir : Fonds SPI (Sociétés de Projets Industriels)
Garantir la pérennité du tissu industriel par la consolidation ou le renouvellement de ses activités, répondre aux besoins du marché national et conquérir des positions fortes à l’exportation. Le fonds SPI (Sociétés de Projets Industriels) financé par le Programme d’Investissements d’Avenir, est opéré par la société de gestion Bpifrance investissement qui assure la sélection des dossiers, leur instruction et prend les décisions d’investissement et de cessions. Elle s’appuie sur les avis rendus par un comité consultatif composé de représentants de l’Etat et de personnalités qualifiées.
Fonds de relocalisation et de transition vers une économie décarbonée
Accompagner les programmes d’investissement ou de recherche et développement liés à un projet de relocalisation offensive ou défensive ; Accompagner les programmes d’investissement matériel ou de recherche et développement en lien avec des projets de développement de produits pour faire face à la crise du COVID-19 ; Accompagner des programmes d’investissement en lien avec la transition énergétique et écologique ; il s’agira d’accompagner les entreprises qui engagent des programmes d’investissements contribuant à une diminution de l’impact environnemental de leur activité. Les dossiers devront être déposés avant le 31 décembre 2021.
Appel à projets : « Plan de Relance – Soutien à l’investissement industriel dans les territoires »
Soutenir des investissements à dimension industrielle, susceptibles de démarrer rapidement et ayant des retombées socio-économiques fortes pour le territoire. La sélection des dossiers se fait au fil de l’eau jusqu’à épuisement des fonds. Cet apppel fait partie du Plan de Relance.
Aide à la réalisation – Mise en oeuvre des projets environnementaux (investissements)
Soutenir la réalisation de projets environnementaux, principalement d’investissements, pour tout ou partie des différentes phases d’une opération.
Aide à la préservation des ressources en eau et à la lutte contre les pollutions des milieux aquatiques
– Diminuer voire supprimer les pollutions des cours d’eau et des eaux souterraines par les polluants classiques et les substances toxiques ; – Réduire les consommations d’eau et favoriser l’adaptation au changement climatique.
Aide à la connaissance – Recherche et développement
En vue de favoriser l’atteinte des objectifs des politiques publiques en faveur de l’énergie et de l’environnement et notamment la transition écologique et énergétique, l’ADEME participe au financement de plusieurs types de travaux visant à acquérir des connaissances.
Aide aux études, travaux, actions de communication et d’animation pour réduire les émissions dispersées de micropolluants dans le cadre d’opérations collectives
Ces opérations découlent du diagnostic amont que les collectivités doivent réaliser en cas de présence significative de micropolluants dans les effluents conformément à la note technique ministérielle du 12 août 2016. Ces opérations collectives peuvent notamment concerner la prévention et la réduction des rejets en micropolluants de l’artisanat. Ce dispositif fait partie du programme 2019-2024 de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne.